établissement rural

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• Établissement rural gallo-romain de Chassey-lès-Montbozon — Présentation Destination initiale Église et nécropole Propriétaire Pr …   Wikipédia en Français

• Societe d'amenagement foncier et d'etablissement rural — Société d aménagement foncier et d établissement rural Pour les articles homonymes, voir SAFER. En France, les sociétés d aménagement foncier et d établissement rural (SAFER) sont des sociétés anonymes chargées du service public à l échelon… …   Wikipédia en Français

• Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural — Société d aménagement foncier et d établissement rural Pour les articles homonymes, voir SAFER. En France, les sociétés d aménagement foncier et d établissement rural (SAFER) sont des sociétés anonymes chargées du service public à l échelon… …   Wikipédia en Français

• Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural — Pour les articles homonymes, voir SAFER. En France, les sociétés d aménagement foncier et d établissement rural (SAFER) sont des sociétés anonymes chargées du service public à l échelon régional : société anonyme à caractère professionnel… …   Wikipédia en Français

• Société d'aménagement foncier et d'établissement rural — Pour les articles homonymes, voir SAFER. En France, les sociétés d aménagement foncier et d établissement rural (SAFER) sont des sociétés anonymes chargées du service public à l échelon régional : société anonyme à caractère professionnel… …   Wikipédia en Français

• Société d'aménagement foncier et d'établissement rural — ● Société d aménagement foncier et d établissement rural société d économie mixte, qui a pour but d améliorer les structures agraires et notamment de faciliter la mise en culture des terres et l établissement d agriculteurs …   Encyclopédie Universelle

• RURAL (AMÉNAGEMENT) — Le terme «aménagement» dérive du mot «ménage». Ce dernier prend son origine dans le mentio latin, c’est à dire la demeure. Il désigne tout ce qui concerne les soins, la surveillance de ce qui intéresse la maison. Ménager son bien, c’est… …   Encyclopédie Universelle

• RURAL (DROIT) — Une querelle de terminologie divise la doctrine. Doit on employer l’expression «droit agricole», ou bien «droit agraire» ou encore «droit rural»? L’affaire est d’importance car elle conditionne le domaine de ce droit. Les termes de «droit… …   Encyclopédie Universelle

• Etablissement d'un organisme nuisible — Organisme nuisible Un organisme nuisible est un organisme dont l activité est considérée comme négative envers l homme. Il peut s agir de plantes, d animaux, de virus, de bactéries, de mycoplasmes ou autres agents pathogènes. Sommaire 1 La notion …   Wikipédia en Français

• Établissement d'un organisme nuisible — Organisme nuisible Un organisme nuisible est un organisme dont l activité est considérée comme négative envers l homme. Il peut s agir de plantes, d animaux, de virus, de bactéries, de mycoplasmes ou autres agents pathogènes. Sommaire 1 La notion …   Wikipédia en Français

• Établissement public d'enseignement primaire — Les établissements publics d enseignement primaire EPEP ont été créés à titre expérimental en France par l article 86 de la loi du 13 août 2004, relative aux libertés et responsabilités locales ; la durée d expérimentation est de cinq ans.… …   Wikipédia en Français